Marque enregistrée - Marque en vigueur

les petits chanteurs de saint-marc
ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE

Numéro de dépôt :
4558731
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
les petits chanteurs de saint-marc de SAINT-MARC D\'EDUCATION CHRETIENNE

Présentation de la marque les petits chanteurs de saint-marc

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par l'association loi 1901 SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les petits chanteurs de saint-marc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE domicilié(e) 10 rue Sainte-Hélène - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque les petits chanteurs de saint-marc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petits chanteurs de saint-marc arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Les petits chanteurs de Saint-Marc , CAMPUS SAINT IRENEE LYON


ASSOCIATION SAINT-MARC D'EDUCATION CHRETIENNE - 10 rue Sainte-Hélène - 69002 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

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